top of page

LE  CERCLE DE LA VIE ASSOCIATION TERE
Adresse : Rue de la Fraternité 8300 Toulon Var
Téléphone : 06 27 77 9188
Adresse mail : contact@les3cerclesdelavie.com

Directrice de la Publication : Nathalie Bardon

Propriété Intellectuelle
- Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques (créations logicielles, back-office d'administration, services proposés…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur du Cercle de la vie .
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l'accord de ceux-ci. Le CERCLE DE LA VIE ASSOCIATION TERE  autorisent uniquement la reproduction d'extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du "inline linking" et du "framing"…). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.
Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, veuillez contacter LE CERCLE DE LA VIE ASSOCIATION TERE avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu. - Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l'accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

Statut des liens et des contenus
- Liens externes
Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires…) redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu est placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, LE CERCLE DE LA VIE ASSOCIATION TERE  ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons une importance particulière à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.
- Contenus
Les contenus des sites publiés par LES 3 CERCLES DE LA VIE   ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffusé sur ceux-ci. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.
- Publicités sur les sites
Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-formes tierces de gestion d'affiliation, annonces Google®…) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. Le Cercle de la vie ne saurait être tenu pour responsable du caractère "trompeur ou agressif" de publicités provenant de sources externes.
Concernant les publicités régies par Le Cercle de la vie , celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

Informatique et Libertés
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse contact@les3cerclesdelavie.com ou par courrier à l'adresse suivante :
Le Cercle de la vie association Tere Rue de la Fraternité 83000 Var
Modalités d'exercice du droit d'accès (droit ne pouvant être exercé sur place)
Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d'accès.

Service clients
Le service clients est joignable par voie électronique (mail), à l'adresse contact@les3cerclesdelavie.com 
Contact
Vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@les3cerclesdelavie.com pour toute demande de renseignements et pour exercer votre droit d'accès.

Site Internet
Réalisation : Le cercle de la vie Natalie Alpha B RédacTrice

Mentions légales

bottom of page